Conseil du 24.7.2008

Conseil Municipal du JEUDI 24 JUILLET 2008 à 20H 30.

Lire le compte rendu du 24 Juillet (Cliquez sur ce lien)

ORDRE DU JOUR : 

- Personnel : Création d’un poste d’agent social
- Ecole de musique : Indemnisation des jurys d’examen
- Fonds d’accompagnement culturel aux communes : Demande de subvention au conseil général
- Centre aquatique : Tarifs applicables aux écoles hors canton
- Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
- Subvention au club USN Saran
- Garantie de subvention pour le partenariat du collège R.Goupil avec Tanger
- Autorisation de signer une convention relative au labyrinthe
- Désignation des délégués du conseil municipal dans différents organismes
- OTSI : Demande de classement
- MAPA travaux d’été dans les bâtiments communaux (programme 2008) – Avenant au lot n°6 (peinture)
- SIVU assainissement : intégration de la compétence SPANC
- Institution d’une participation pour le raccordement à l’égout
- Réception des déclarations d’intention d’aliéner par la SAFER
- Parc d’activité ACTILOIRE II : Extension des réseaux
- Protection fonctionnelle accordée à un agent public
- Modification du règlement intérieur
- ZAC des capucines
- Droit de préemption urbain
- Question diverses