Conseil du 30.09.2008

 

CONSEIL MUNICIPAL du 30 Septembre 2008

 

Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

 

 

PERSONNEL MUNICIPAL : CREATIONS ET TRANSFORMATIONS DE POSTES

Le Conseil sera appelé à créer 2 postes et à en transformer 7 autres afin de satisfaire aux besoins des services

 

PERSONNEL MUNICIPAL : INFORMATION SUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

Conformément aux textes régissant la mise a disposition et notamment le décret n° 2008-580 du 18 juin 2008, M. le Maire informera les conseillers de la mise à disposition d'un agent communal à l'association Inov'jeunesse.

 

SUBVENTION : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION INOV'JEUNESSE

II sera proposé d'accorder une subvention exceptionnelle de 6000€ à l'association Inov'Jeunesse.

 

ECOLE DE MUSIQUE : TARIFS

Les conseillers devront fixer les tarifs 2009 applicables à l'école de musique.

 

SERVICES MUNICIPAUX : VALIDATION DU MODE DE RECOUVREMENT PAR PRELEVEMENT AUTOMATIQUE

Afin de simplifier les procédures de recouvrement des produits de restauration scolaire, de garderies périscolaires et de centre de loisirs, il sera propose de valider la possibilité de régler leurs factures par prélèvement automatique.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ARSPB

Il est proposé de verser 600€ à l’association.

 

BUDGET: REPRISE D'UN ACTIF DU CAMPING

Le Conseil municipal devra se prononcer sur la reprise d'un actif du camping, d'une valeur de 2481€.

 

PRODUIT DES AMENDES DE POLICE : DEMANDE DE SUBVENTION

Le Conseil sollicitera l'attribution d'une subvention de 3 227€ au titre des recettes provenant du produit des amendes de police.

 

BUDGET ANNEXE DE L'EAU : EMPRUNT

Il sera proposé de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse pour un emprunt de 1400000€ destiné à la déférisation de l'unité de traitement de l'eau potable.

 

COMITES CONSULTATIFS : EXTENSION DE LA COMPOSITION

Le Conseil municipal devra se prononcer sur l'extension de la composition des comites consultatifs « travaux », « social »,    « finances » et « sports ».

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES : INFORMATION

M. le Maire procédera à un point d'information sur l'avancement des travaux relatifs à la communauté de communes.

 

CINEMA DUNOIS : EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE

II sera proposé d'exonérer de TP à 100% le cinéma Dunois, entrant dans la catégorie des lieux réalisant de manière hebdomadaire moins de 7500 entrées et bénéficiant d'un classement « art et essai ».

 

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION PLONGEE

Les conseillers municipaux débattront de l'attribution d'une subvention exceptionnelle de 500€ à l'association de plongée.

 

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES FOUS DE BASSAN !

II sera proposé aux conseillers d'autoriser M. le Maire à signer une convention avec les fous de bassan ! La signature d'une convention vise à officialiser le partenariat entre la ville de Beaugency et les fous de bassan !, par laquelle cette structure prendrait en charge la programmation adulte du Puits Manu.

 

REGARDS CROISES SUR L'AILLEURS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Le Conseil devra délibérer sur l'attribution d'une subvention de 7 000€ à  l'association «Les lumières de la francophonie» pour l'opération « regards croisés sur l'ailleurs ».

 

SAISON CULTURELLE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL

La mairie de Beaugency sollicitera une aide financière de 60 000€ du Conseil Régional.

 

MODIFICATION ET REVISION DU PLU

La mairie va procéder a une modification et révision du PLU.

 

EGLISE NOTRE DAME – RESTAURATION DES COUVERTURES ET DE LA NEF DU CLOCHER – APPROBATION DU DCE ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Le Conseil municipal sera amené à autoriser le lancement du marché public de restauration de l'Abbatiale.

 

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA DDE ET CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL

Les conseillers municipaux seront invités à approuver le principe de signature d'une convention avec les services de l'Etat pour l'élaboration du PCS. Ils délibéreront sur la constitution d'un groupe de travail.

 

INFORMATION SUR LES MAPA POUR LESQUELS M LE MAIRE A RECU DELEGATION

M. le Maire rendra compte d'un MAPA qu'il a signé concernant la coordination SPS pour les travaux de l'Eglise Notre Dame.

 

RAPPORT D'ACTIVITE 2007 SIVOM SYNERGIE VAL DE LOIRE

Le Conseil municipal sera informe sur le bilan 2007 du Sivom Synergie Val de Loire.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

M. le Maire fera état des décisions qu'il a prises dans le cadre du DPU.

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES