Conseil du 31.10.2008

CONSEIL MUNICIPAL du 31 Octobre 2008

 

Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

  

  

TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS ET DE L’ACCEUIL PERISCOLAIRE

Le Conseil sera invité à voter les tarifs applicables au Centre de loisirs et à l’accueil périscolaire.

 

VALIDATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DU CENTRE DE LOISIRS ET DU TRANSPORT SCOLAIRE ET PROJET PEDAGOGIQUE DE LA MAISON DE LA JEUNESSE (2008-2009)

Le Conseil municipal devra se prononcer sur le règlement intérieur du centre de loisirs, celui des transports scolaires ainsi que sur le projet pédagogique 2008-2009 de la maison de la jeunesse.

 

DOTATIONS AUX ECOLES PRIVEES

Le Conseil délibérera sur le montant annuel de la dotation par élève attribuée aux écoles privées ainsi que sur la participation aux frais de fonctionnement de la cantine.

 

DOTATIONS AUX ECOLES PUBLIQUES

Sera proposé au vote la dotation attribuée aux écoles publiques.

 

GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 54 LOGEMENTS AU HAUTS DE LUTZ

Le Conseil statuera sur une demande de garantie d’emprunt présentée par l’OPAC pour la réhabilitation de 54 logements.

 

GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 66 LOGEMENTS AU HAUTS DE LUTZ

Les conseillers municipaux devront délibérer sur l’attribution d’une garantie d’emprunt à l’OPAC pour la réfection de 66 logements.

 

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Les conseillers municipaux discuteront des orientations budgétaires proposées pour 2009..

 

COMMUNICATION SUR L’ETAT DE L’ACTION ECONOMIQUE

Une information sera transmise au Conseil municipal quant à l’actualité de l’action économique communale.

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES : APPROBATION DES STATUTS

Suite à la réunion générale de tous les conseils municipaux du canton le 23/10/2008, le Conseil municipal devra délibérer sur les statuts de la future entité intercommunale.

 

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION AUPRES DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE

Le Conseil général du Loir-et-Cher invite le Conseil à désigner deux représentants pour représenter Beaugency au sein du CLI auprès des installations nucléaires de base. 

 

PERSONNEL COMMUNAL : CREATION DE POSTE

Un poste d’agent social doit être créé au multi-acceuil à compter du 1^er novembre 2008.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN : DECISIONS PRISES PAR DELEGATION CONSENTIE A M. LE MAIRE 

Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

 

MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE : DECISIONS PRISES PAR DELEGATION CONSENTIE A M. LE MAIRE 

Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES