Conseil du 19.12.2008

 

CONSEIL MUNICIPAL du 19 décembre 2008

 Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

 

 

1- Action économique: Parc d'activités Actiloire II: reprise de l'extension par le SIVOM.
2- Personnel communal: signature d'une convention avec la MSA relative à la médecine du travail.
3- Budget principal: vote du budget primitif 2009.
4- Personnel communal: transformation de poste.
5- Attribution des subventions aux associations sportives pour l'année 2009.
6- Attribution des subventions aux associations culturelles pour l’année 2009.
7- Attribution des subventions aux organismes sociaux pour l'année 2009.
8- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du cinéma Dunois pour l'année 2009.
9- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs des salles municipales pour l'année 2009.
10- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du Centre aquatique pour l'année 2009.
11- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs des équipements et manifestations culturels pour l'année 2009.
12- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs de restauration scolaire pour l'année 2009.
13- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs des visites de l'Hôtel de Ville pour l'année 2009.
14- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du Multi accueil pour l'année 2009.
15- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs de la Médiathèque pour l'année 2009.
16- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du cimetière pour l'année 2009.

17- Affaires sociales: attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale.
18- Marché à procédure adaptée d'impression des documents municipaux: autorisation de lancer la consultation et de signer le marché.

19- Marché P1-P2-P3: avenant.
20- Marché de voirie 2008: avenant.
21- Marché à procédure adaptée relatif aux fournitures du CTM: choix des titulaires.
22- Marché à procédure adaptée relatif aux concessions du cimetière municipal: choix des titulaires.

23- Tarifs municipaux: vote des droits de place sous la halle.
24- Information sur les décisions prises dans le cadre du DPU.
25- Information sur les marchés à procédure adaptée < 50 000 € HT attribués.

26- Commissions municipales: constitution et composition.

27- Désignation des délégués du Conseil municipal de Beaugency au Conseil communautaire de la Communauté de communes du canton de Beaugency.