Conseil du 30.01.2009

      

§  MAPA – Programme de voiries 2009.

Les conseillers seront invités à approuver le DCE et autoriser M. le Maire à signer le marché au terme de la procédure.

 

§  Promenade de Bachelin : autorisation de signer une convention pour l'enfouissement des réseaux.

Le Conseil municipal devra se prononcer sur le principe de signature d'une convention.

 

§  Création d'une régie de recettes pour le cimetière.
Il sera question d'approuver la constitution d'une régie d'avances.

 

§  Finances : fixation des tarifs pour l'occupation régulière de la Halle.

Le groupe de travail constitué à cet effet propose de voter les tarifs demandés aux commerçants qui occuperont de manière régulière la halle à des fins commerciales.

 

§  Finances : attribution d'une subvention à la mission locale.

Le Conseil devra délibérer sur une subvention attribuée à la mission locale pour son action sur le territoire balgentien.

 

§  Adhésion au Conservatoire du Patrimoine naturel de la Région Centre.

Il sera proposé de substituer aux participations financières ponctuelles une participation forfaitaire annuelle de 300 € pour les actions menées par le conservatoire sur notre territoire.

 

§  Vote du budget primitif de l'eau.
Les conseillers municipaux devront voter le budget de l'eau.

 

§  Vote du Budget primitif de l'assainissement.
Il sera question de voter le budget primitif du service de l'assainissement.

 

§  Vote du budget primitif du camping.
Les conseillers délibèreront sur le budget du service du camping municipal.

 

§  Bilan de la concertation pour la révision simplifiée du PLU.

Le Conseil devra tirer le bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision simplifiée du PLU.

 

§  Communauté de communes : mises à disposition de personnel communal et de moyens.
Les conseillers devront approuver le principe de mise à disposition de certains personnels et de moyens matériels afin de faire fonctionner la communauté de communes pendant la période où celle-ci est dépourvue de trésorerie.

 

§  Demande de subvention au Conseil Général du Loiret pour le RASED.

Le Conseil devra approuver le principe de demande de financement par le Conseil Général des sommes dépensées pour le service du RASED.

 

§  Délégation de service public du cinéma : admission des candidats.
Le Conseil prendra position sur les candidats admis à présenter une offre pour la DSP du Cinéma Dunois.

 

§  Signature d'une convention de coordination de la police municipale de Beaugency des forces de sécurité de l'Etat.

Le Conseil sera appelé à autoriser M. le Maire à signer une convention de coordination avec les services de l'Etat détaillant les rôles respectifs des différents services.

 

Conseil du 19.12.2008

 

CONSEIL MUNICIPAL du 19 décembre 2008

 Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

 

 

1- Action économique: Parc d'activités Actiloire II: reprise de l'extension par le SIVOM.
2- Personnel communal: signature d'une convention avec la MSA relative à la médecine du travail.
3- Budget principal: vote du budget primitif 2009.
4- Personnel communal: transformation de poste.
5- Attribution des subventions aux associations sportives pour l'année 2009.
6- Attribution des subventions aux associations culturelles pour l’année 2009.
7- Attribution des subventions aux organismes sociaux pour l'année 2009.
8- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du cinéma Dunois pour l'année 2009.
9- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs des salles municipales pour l'année 2009.
10- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du Centre aquatique pour l'année 2009.
11- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs des équipements et manifestations culturels pour l'année 2009.
12- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs de restauration scolaire pour l'année 2009.
13- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs des visites de l'Hôtel de Ville pour l'année 2009.
14- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du Multi accueil pour l'année 2009.
15- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs de la Médiathèque pour l'année 2009.
16- Tarifs municipaux: Fixation des tarifs du cimetière pour l'année 2009.

17- Affaires sociales: attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale.
18- Marché à procédure adaptée d'impression des documents municipaux: autorisation de lancer la consultation et de signer le marché.

19- Marché P1-P2-P3: avenant.
20- Marché de voirie 2008: avenant.
21- Marché à procédure adaptée relatif aux fournitures du CTM: choix des titulaires.
22- Marché à procédure adaptée relatif aux concessions du cimetière municipal: choix des titulaires.

23- Tarifs municipaux: vote des droits de place sous la halle.
24- Information sur les décisions prises dans le cadre du DPU.
25- Information sur les marchés à procédure adaptée < 50 000 € HT attribués.

26- Commissions municipales: constitution et composition.

27- Désignation des délégués du Conseil municipal de Beaugency au Conseil communautaire de la Communauté de communes du canton de Beaugency.

 

Conseil du 28.11.2008

CONSEIL MUNICIPAL du 28 Novembre 2008

 

Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

  

  

BUDGET GENERAL:

Décision modificative n°4.

 

TARIFS 2009 DU CAMPING MUNICIPAL.

 

TARIFS 2009 DU SERVICE DE POLICE.

 

ADHESION AU FONDS UNIFIE DU LOGEMENT.

 

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE CINEMA:

Position de principe de délégation et principales caractéristiques.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OTSI.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL.

 

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L’HOPITAL LOUR PICOU:

Garantie d’emprunt.

 

AVENANT AU CONTRAT ENFANCE / JEUNESSE CONCLU AVEC LA CAF.

 

PERSONNEL COMMUNAL:

Travaux en régie - tarifs applicables aux travaux réalisés en 2008.

 

CONVENTION RELATIVE A L’OUVERTURE AU PUBLIC DE LA TOUR CESAR.

 

ETABISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL) DU LOIRET:

Création et adhésion.

 

PARC D’ACTIVITE ACTILOIRE:

Bouclage du réseau d'adduction d'eau potable - demande de subvention auprès du Conseil général.

 

EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE DU CINEMA DUNOIS.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN.

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.

 

 

Conseil du 31.10.2008

CONSEIL MUNICIPAL du 31 Octobre 2008

 

Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

  

  

TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS ET DE L’ACCEUIL PERISCOLAIRE

Le Conseil sera invité à voter les tarifs applicables au Centre de loisirs et à l’accueil périscolaire.

 

VALIDATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DU CENTRE DE LOISIRS ET DU TRANSPORT SCOLAIRE ET PROJET PEDAGOGIQUE DE LA MAISON DE LA JEUNESSE (2008-2009)

Le Conseil municipal devra se prononcer sur le règlement intérieur du centre de loisirs, celui des transports scolaires ainsi que sur le projet pédagogique 2008-2009 de la maison de la jeunesse.

 

DOTATIONS AUX ECOLES PRIVEES

Le Conseil délibérera sur le montant annuel de la dotation par élève attribuée aux écoles privées ainsi que sur la participation aux frais de fonctionnement de la cantine.

 

DOTATIONS AUX ECOLES PUBLIQUES

Sera proposé au vote la dotation attribuée aux écoles publiques.

 

GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 54 LOGEMENTS AU HAUTS DE LUTZ

Le Conseil statuera sur une demande de garantie d’emprunt présentée par l’OPAC pour la réhabilitation de 54 logements.

 

GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA REHABILITATION DE 66 LOGEMENTS AU HAUTS DE LUTZ

Les conseillers municipaux devront délibérer sur l’attribution d’une garantie d’emprunt à l’OPAC pour la réfection de 66 logements.

 

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Les conseillers municipaux discuteront des orientations budgétaires proposées pour 2009..

 

COMMUNICATION SUR L’ETAT DE L’ACTION ECONOMIQUE

Une information sera transmise au Conseil municipal quant à l’actualité de l’action économique communale.

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES : APPROBATION DES STATUTS

Suite à la réunion générale de tous les conseils municipaux du canton le 23/10/2008, le Conseil municipal devra délibérer sur les statuts de la future entité intercommunale.

 

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX COMMISSIONS LOCALES D’INFORMATION AUPRES DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES DE BASE

Le Conseil général du Loir-et-Cher invite le Conseil à désigner deux représentants pour représenter Beaugency au sein du CLI auprès des installations nucléaires de base. 

 

PERSONNEL COMMUNAL : CREATION DE POSTE

Un poste d’agent social doit être créé au multi-acceuil à compter du 1^er novembre 2008.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN : DECISIONS PRISES PAR DELEGATION CONSENTIE A M. LE MAIRE 

Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

 

MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE : DECISIONS PRISES PAR DELEGATION CONSENTIE A M. LE MAIRE 

Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Conseil du 30.09.2008

 

CONSEIL MUNICIPAL du 30 Septembre 2008

 

Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

 

 

PERSONNEL MUNICIPAL : CREATIONS ET TRANSFORMATIONS DE POSTES

Le Conseil sera appelé à créer 2 postes et à en transformer 7 autres afin de satisfaire aux besoins des services

 

PERSONNEL MUNICIPAL : INFORMATION SUR LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

Conformément aux textes régissant la mise a disposition et notamment le décret n° 2008-580 du 18 juin 2008, M. le Maire informera les conseillers de la mise à disposition d'un agent communal à l'association Inov'jeunesse.

 

SUBVENTION : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION INOV'JEUNESSE

II sera proposé d'accorder une subvention exceptionnelle de 6000€ à l'association Inov'Jeunesse.

 

ECOLE DE MUSIQUE : TARIFS

Les conseillers devront fixer les tarifs 2009 applicables à l'école de musique.

 

SERVICES MUNICIPAUX : VALIDATION DU MODE DE RECOUVREMENT PAR PRELEVEMENT AUTOMATIQUE

Afin de simplifier les procédures de recouvrement des produits de restauration scolaire, de garderies périscolaires et de centre de loisirs, il sera propose de valider la possibilité de régler leurs factures par prélèvement automatique.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ARSPB

Il est proposé de verser 600€ à l’association.

 

BUDGET: REPRISE D'UN ACTIF DU CAMPING

Le Conseil municipal devra se prononcer sur la reprise d'un actif du camping, d'une valeur de 2481€.

 

PRODUIT DES AMENDES DE POLICE : DEMANDE DE SUBVENTION

Le Conseil sollicitera l'attribution d'une subvention de 3 227€ au titre des recettes provenant du produit des amendes de police.

 

BUDGET ANNEXE DE L'EAU : EMPRUNT

Il sera proposé de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse pour un emprunt de 1400000€ destiné à la déférisation de l'unité de traitement de l'eau potable.

 

COMITES CONSULTATIFS : EXTENSION DE LA COMPOSITION

Le Conseil municipal devra se prononcer sur l'extension de la composition des comites consultatifs « travaux », « social »,    « finances » et « sports ».

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES : INFORMATION

M. le Maire procédera à un point d'information sur l'avancement des travaux relatifs à la communauté de communes.

 

CINEMA DUNOIS : EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE

II sera proposé d'exonérer de TP à 100% le cinéma Dunois, entrant dans la catégorie des lieux réalisant de manière hebdomadaire moins de 7500 entrées et bénéficiant d'un classement « art et essai ».

 

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION PLONGEE

Les conseillers municipaux débattront de l'attribution d'une subvention exceptionnelle de 500€ à l'association de plongée.

 

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES FOUS DE BASSAN !

II sera proposé aux conseillers d'autoriser M. le Maire à signer une convention avec les fous de bassan ! La signature d'une convention vise à officialiser le partenariat entre la ville de Beaugency et les fous de bassan !, par laquelle cette structure prendrait en charge la programmation adulte du Puits Manu.

 

REGARDS CROISES SUR L'AILLEURS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Le Conseil devra délibérer sur l'attribution d'une subvention de 7 000€ à  l'association «Les lumières de la francophonie» pour l'opération « regards croisés sur l'ailleurs ».

 

SAISON CULTURELLE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL

La mairie de Beaugency sollicitera une aide financière de 60 000€ du Conseil Régional.

 

MODIFICATION ET REVISION DU PLU

La mairie va procéder a une modification et révision du PLU.

 

EGLISE NOTRE DAME – RESTAURATION DES COUVERTURES ET DE LA NEF DU CLOCHER – APPROBATION DU DCE ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Le Conseil municipal sera amené à autoriser le lancement du marché public de restauration de l'Abbatiale.

 

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA DDE ET CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL

Les conseillers municipaux seront invités à approuver le principe de signature d'une convention avec les services de l'Etat pour l'élaboration du PCS. Ils délibéreront sur la constitution d'un groupe de travail.

 

INFORMATION SUR LES MAPA POUR LESQUELS M LE MAIRE A RECU DELEGATION

M. le Maire rendra compte d'un MAPA qu'il a signé concernant la coordination SPS pour les travaux de l'Eglise Notre Dame.

 

RAPPORT D'ACTIVITE 2007 SIVOM SYNERGIE VAL DE LOIRE

Le Conseil municipal sera informe sur le bilan 2007 du Sivom Synergie Val de Loire.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

M. le Maire fera état des décisions qu'il a prises dans le cadre du DPU.

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

 

 

 

 

Conseil du 24.7.2008

Conseil Municipal du JEUDI 24 JUILLET 2008 à 20H 30.

Lire le compte rendu du 24 Juillet (Cliquez sur ce lien)

ORDRE DU JOUR : 

- Personnel : Création d’un poste d’agent social
- Ecole de musique : Indemnisation des jurys d’examen
- Fonds d’accompagnement culturel aux communes : Demande de subvention au conseil général
- Centre aquatique : Tarifs applicables aux écoles hors canton
- Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
- Subvention au club USN Saran
- Garantie de subvention pour le partenariat du collège R.Goupil avec Tanger
- Autorisation de signer une convention relative au labyrinthe
- Désignation des délégués du conseil municipal dans différents organismes
- OTSI : Demande de classement
- MAPA travaux d’été dans les bâtiments communaux (programme 2008) – Avenant au lot n°6 (peinture)
- SIVU assainissement : intégration de la compétence SPANC
- Institution d’une participation pour le raccordement à l’égout
- Réception des déclarations d’intention d’aliéner par la SAFER
- Parc d’activité ACTILOIRE II : Extension des réseaux
- Protection fonctionnelle accordée à un agent public
- Modification du règlement intérieur
- ZAC des capucines
- Droit de préemption urbain
- Question diverses

Conseil du 27.6.2008

Conseil Municipal du VENDREDI 27 JUIN 2008 à 20H 30.

Lire le compte rendu du 27 Juin (Cliquez sur ce lien)

ORDRE DU JOUR :

- Installation de Mlle Indira M’Panzu Menga
- Composition des commissions suite à cette installation
- Communauté de communes : demande de délimitation de périmètre
- Budget général : décision modificative n°3
- Elus : création des postes d’adjoints et conseillers municipaux délégués
- Elus : élection des adjoints et conseillers municipaux délégués
- Elus : indemnités de fonction de maire, d’adjoints, de conseillers municipaux délégués
- Multi-accueil : validation du règlement intérieur
- Subvention : attribution à l’école Notre-dame
- Médiathèque : création d’un demi poste
- ZAC des capucines
- MAPA de coordination SPS  pour les travaux de réfection de l’église Notre-dame
- MAPA pour l’acquisition de véhicules (programme 2008) : choix des offres
- MAPA pour la réalisation de travaux sur les bâtiments communaux (programme 2008) : autorisation  à signer le marché
- Extension Actiloire : autorisation de signer les conventions avec les opérateurs de réseaux
- Subvention : demande au Conseil général pour le renforcement de réseau avenue de Blois
- Installations classées : avis relatif à l’extension d’une carrière et à l’autorisation d’une installation des traitements de granulats au lieu dit « les Bidets », à Saint Laurent nouan
- Cimetière municipal : décision de principe sur son agrandissement
- Modification du PLU
- Permis de démolir
- Question diverses et réponses aux questions écrites (le cas échéant)

Conseil du 25.4.2008

Conseil Municipal du VENDREDI  25 AVRIL 2008 à 20H 30.
Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

ORDRE DU JOUR :

Choix du Maître d’œuvre pour l’unité de déferrisation
Disposition du Plan Local d’Urbanisme
Programme voirie 2008 : dossier de consultation
Attribution des différents lots relatifs à l’extension de l’école de musique
Classement dans le domaine public
Compte administratif 2007 et affectation du résultat
Compte de gestion 2007 de la ville
Compte administratif 2007 du camping et affectation du résultat
Compte de gestion 2007 du budget du camping
Budget primitif 2008 du camping
Compte administratif 2007 du budget de l’eau et affectation du résultat
Compte de gestion 2007 du budget eau
Budget primitif 2008 du budget de l’eau
Compte administratif 2007 du budget de l’assainissement
Compte de gestion 2007 du budget assainissement
Budget primitif 2008 du budget de l’ assainissement
Vote de la surtaxe Eau et Assainissement
Tarif du centre de loisirs
Décision modificative n°2
Dotation de développement durable rural
Délégation de service public : bar de la plage, buvette du camping, bar restaurant centre aquatique
Participation de la ville à Mutama
Signature de la convention de restauration scolaire
Liste des marchés 2007
Bilan des cessions et acquisitions 2007
Comités consultatifs
Questions diverses

Conseil du 27.03.2008

Conseil Municipal du JEUDI 27 MARS 2008 à 20H 30.
Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

ORDRE DU JOUR :

Adoption du précédent procès-verbal
Désignation du secrétaire de séance
Produit des amendes de police : acceptation de la dotation
Droit d’occupation du domaine public : terrasses
Extension école de musique : raccordement au réseau d’assainissement
La plage à Beaugency 2008 : prestations de service
Extension zone Actiloire : dépôt du permis d’aménager
Création de la station de traitement de l’eau potable – Traitement du fer et du manganèse – demande subvention auprès du Conseil général
Création de la station de traitement de l’eau potable – Traitement du fer et du manganèse – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Bassin Loire Bretagne
Réseau défense incendie rue Cave d’Igoire – demande de subvention auprès du Conseil général
La Loire à vélo : signature d’une convention avec le Conseil général
Restructuration des cuisines du foyer résidence les Belettes – MAPA – Marché de fournitures
Créations de postes
Tarifs centre de loisirs
Subvention Maison médicale
Fixation des taux de fiscalité
Décision modificative n°1
Frais de représentation du Maire
Remboursement de frais aux conseillers municipaux
Avant-projet de coopération décentralisée avec une ville du fleuve Niger
Questions diverses