Conseil du 28.11.2008

CONSEIL MUNICIPAL du 28 Novembre 2008

 

Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency (selon disponibilité)

  

  

BUDGET GENERAL:

Décision modificative n°4.

 

TARIFS 2009 DU CAMPING MUNICIPAL.

 

TARIFS 2009 DU SERVICE DE POLICE.

 

ADHESION AU FONDS UNIFIE DU LOGEMENT.

 

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE CINEMA:

Position de principe de délégation et principales caractéristiques.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OTSI.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL.

 

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L’HOPITAL LOUR PICOU:

Garantie d’emprunt.

 

AVENANT AU CONTRAT ENFANCE / JEUNESSE CONCLU AVEC LA CAF.

 

PERSONNEL COMMUNAL:

Travaux en régie - tarifs applicables aux travaux réalisés en 2008.

 

CONVENTION RELATIVE A L’OUVERTURE AU PUBLIC DE LA TOUR CESAR.

 

ETABISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (EPFL) DU LOIRET:

Création et adhésion.

 

PARC D’ACTIVITE ACTILOIRE:

Bouclage du réseau d'adduction d'eau potable - demande de subvention auprès du Conseil général.

 

EXONERATION DE TAXE PROFESSIONNELLE DU CINEMA DUNOIS.

 

DROIT DE PREEMPTION URBAIN.

 

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.